Mentions légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://minimusee.mond-arverne.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Mond’Arverne communauté – ZA Le Pra de Serre, 63960 Veyre-Monton
Créateur : Média l'Abeille
Responsable publication : Nadia Moutarlier – n.moutarlier@mond-arverne.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Média l'Abeille – contact@medialabeille.com
Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Copyright et Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur notre site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
Gestion et utilisation des cookies
Vous pouvez gérer et modifier à tout moment l’utilisation des cookies à partir de votre logiciel de navigation
Les paramétrages que vous effectuerez sont susceptibles de modifier votre navigation sur internet et vos conditions d’accès et d’utilisation de certains services de notre site qui nécessitent l’utilisation de cookies.